Journée inter-pôles Propriété Intellectuelle, 
lundi 14 janvier 2008 de 10 h à 18 h, Amphithéâtre de l'IUT d'Agen

Cette conférence s’adresse principalement aux entreprises des pôles de compétitivité et aux représentants des laboratoires de recherche.

Les quatre pôles de compétitivité aquitains organisent une journée destinée à mettre en lumière les meilleures pratiques en matière de gestion de la Propriété Intellectuelle. A travers des présentations et des retours d'expérience, cette journée a pour objectif d'aider les porteurs de projets à mieux tenir compte des aspects de propriété des résultats dans le montage de leurs accords de consortium, en leur proposant un cadre méthodologique et différents outils pour structurer leur démarche.


Pour toute information complémentaire :

Programme de cette journée

10 h – Accueil

Ouverture de la journée par Jean-Marc Orgogozo, Conseiller régional, Délégué à la Recherche auprès du Président, en présence des représentants des pôles de compétitivité.

10 h 15 - Les instruments de base de la Propriété Intellectuelle

Cette présentation introduit les bases essentielles de la Protection Intellectuelle. Il s'agit de présenter les titres (brevets, marques, droits d'auteur) couramment utilisés pour la protection des innovations, et leur utilisation à des fins stratégiques.

Intervenants : Hélène Gros, Déléguée régionale INPI Aquitaine et Bernard Pouchucq, Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet AQUINOV

12 h 30 - Déjeuner

14 h 15 - La Propriété Intellectuelle dans les accords de consortium

Cette deuxième partie vise à présenter les meilleures pratiques en matière de rédaction d'accord de consortium, ainsi qu'à proposer un cadre de référence pour préparer les porteurs de projet à la négociation.

La rédaction des accords : Les questions clés à se poser sur la titularité et l'exploitation des droits de propriété

Intervenant : Philippe Gorry, Coordinateur Aquitaine Valo

15 h 30 - Pause café

Retour d'expérience et exemples de montages de projets collaboratifs

Table ronde animée par Thierry Thévenin, Responsable de la valorisation technologique, CEA CESTA
Intervenants : Patrick Cornille, Ingénieur brevet, CEVA - Michel Bourgeon, Chargé des programmes de R&T en coopération, Snecma Propulsion Solide, Groupe SAFRAN.- Daniel Dehaye, General Counsel, Photonis - Eric Mottay, Président Directeur Général d'Amplitude Systèmes

16 h 30 - Régime de la Propriété Intellectuelle et accord de consortium dans le cadre du 7e PCRD

Cette présentation vise à introduire le régime de la Propriété Intellectuelle dans les accords de consortium européens, en particulier à travers la présentation du modèle d'accord de consortium DESCA.

Intervenant : Christine Guidice, Ingénieur projets européens, Midi-Pyrénées Innovation

17 h 15 – Conclusions et pistes de progression sur ces sujets avec les représentants des pôles


Cette journée sera suivie d'autres événements similaires sur la Propriété Intellectuelle. Ils permettront d'approfondir différents outils et de présenter des projets d'actions collectives liés à ces problématiques dans le cadre des pôles de compétitivité.